Informations éditeurSoeurs Oblates de Sainte Thérèse |
Responsable de PublicationSoeurs Oblates de Sainte Thérèse |
Informations hébergeurOVH |
Réalisation du site InternetAbel Orain WebDesign |
Données à caractère personnel
Vos données personnelles peuvent être collectées lors de la navigation sur ce site Internet.
De même, les messages électroniques envoyés au site des Soeurs Oblates de Sainte Thérèse et les adresses électroniques utilisées pour l’envoi d’informations complémentaires sont susceptibles d’être conservées.
En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et d’opposition aux données qui vous concernent ou concernent les personnes décédées dont vous êtes les ayants-cause. Si vous souhaitez exercer ce droit vous pouvez vous adresser à la rédaction du site par courrier à l’adresse ci-dessus. (Éditeur).
Propriété Intellectuelle et informations publiques
du site des Soeurs Oblates de Sainte Thérèse
1) La structure générale du site Internet, ainsi que les logiciels et les bases de données sont la propriété exclusive du service des Soeurs Oblates de Sainte Thérèse. Toute reproduction, toute représentation totale ou partielle, toute utilisation, toute adaptation, toute mise à disposition ou modification de ces éléments par quelque procédé que ce soit, par quelque personne que ce soit et par quelque moyen que ce soit (notamment la vente, la commercialisation, la location, etc.) sans l’autorisation expresse des Soeurs Oblates de Sainte Thérèse, des éventuels auteurs ou de leurs ayant droits est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon au sens du code de la propriété intellectuelle.
2) Les contenus scientifiques, culturels et pédagogiques (textes, documents sonores, audiovisuels et multimédia, sans que cette énumération soit limitative) ainsi que les reproductions iconographiques et photographiques des œuvres présentés dans ce site sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle. Et en premier lieu l’illustration de Thérèse constituant le logo des Soeurs Oblates de Sainte Thérèse.
Parmi ces informations publiques culturelles, seules peuvent être réutilisées au sens de la l’article 11 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 les photographies et textes aux conditions définies ci-après :
Photographies
Les photographies sont la propriété exclusive des Sœurs Oblates de Sainte Thérèse, et sont utilisées par le site avec l’autorisation de leurs auteurs ou ayants-droits. En particulier, toutes les photographies et images de Ste Thérèse sont utilisées avec l’aimable autorisation des Sœurs Carmélites de Lisieux. Les autres photographies sont libérés de droits, ou l’utilisation de ces dernières par le site est autorisée par License. Toute réutilisation non commerciale est autorisée sous condition de la mention de la source et de l’auteur lorsque ce dernier est le site des Sœurs Oblates de Sainte Thérèse, avec un lien vers le site internet et sans aucune modification. Pour toute réutilisation commerciale et/ou éditoriale d’image du site, veuillez obtenir une autorisation écrite.
Écrits
Les Soeurs Oblates de Sainte Thérèse sont propriétaire des droits des textes présents sur le site, en dehors des textes de Thérèse elle même. Toute réutilisation de ces écrits est autorisée mais soumise à l’accord préalable, à la condition que ces derniers ne soient pas altérés, que leur sens ne soit pas dénaturé, et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées. Pour toute demande entrant dans ce cadre, merci de contacter les Soeurs Oblates de Sainte Thérèse.
Cookies
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Liens hypertextes
Le site des Soeurs Oblates de Sainte Thérèse autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu dès lors qu’il ne crée pas de confusion sur la source des services et/ou contenus produits et/ou détenus par ce dernier et sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue. Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre ; et aux sites internet portant atteinte aux intérêts matériels ou moraux des Soeurs Oblates de Sainte Thérèse.
Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter par courrier à l’adresse mentionnée ci-dessus.
Responsabilité
Le site des Soeurs Oblates de Sainte Thérèse propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels (institutions, organismes, etc.) mais aussi vers quelques sites d’associations ou de communautés partenaires. Ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site public et officiel du site des Soeurs Oblates de Sainte Thérèse.
Les Soeurs Oblates de Sainte Thérèse ne sont pas responsables de la teneur des-dits autres sites, et ne sera tenu responsable d’aucun dommage ou préjudice en découlant. Les liens vers d’autres sites sont fournis aux utilisateurs uniquement par pure commodité.
